Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
- 3F1-2
- recordgrp
- 1890-1940
Part of Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Vandeins
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Lent
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Journans
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuelles de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal du Plantay
Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
Part of Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Part of Fonds communal de Confrançon
Aménagement : financement, soumission, exposé, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, mémoire des travaux, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Dommartin
Sport. – Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963). Loisirs. – Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Journans
Soutiens de famille et mobilisation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Soutiens de famille : listes nominatives (1896, 1912, 1920-1921). Insoumis : tableaux nominatifs (1914-1916). Mise en activité des classes : feuille de route (1862).
Part of Fonds communal de Villebois
États nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Journans
Source de la Reyssouze, disparition partielle des eaux : réponse du préfet (1821) ; travaux de déblaiement : correspondance (1823, 1825). Source des époux Lapicotière au lieudit Machuret, indemnisation : lettre adressée au préfet, demande d’indemnisation pour le captage de la source (1894-1895). Source de Chalix : lettre du maire de Tossiat (1950).
Part of Fonds communal de Villebois
Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, plan du projet de lavoir, délibération, correspondance (1931-1932).
Source au Mas : correspondance (1904).
Source des Gourgues, réfection de l’écoulement (1963).
Part of Fonds communal de Pouillat
Cession d’une source à la commune de Montfleur (Jura) : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1865-1866, 1869-1870, 1872).
Contrôle du débit de la source : rapport (1969).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Analyse des eaux : rapport d’analyse.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre de l’inspecteur départemental d’hygiène.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Part of Fonds communal de Confrançon
Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
Cantonnement des troupes (1943).
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Part of Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Dépenses imprévues pour le retour des corps de militaires et du remboursement des frais de retour des crosses de fusil : délibérations (1944).
Véhicules à moteur, recensement et contrôle et attribution de carburant : cahiers, demandes individuelles, correspondance (1945-1949).
Registre d’inscription des remises de carte d’alimentation (1946).
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal du Plantay
Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).
Part of Fonds communal d'Attignat
Soldats « Morts pour la France », notifications, avis de disparition et de décès, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Notifications, actes et avis de décès, correspondance.