Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-8
- recordgrp
- 1582-1792
Part of Fonds communal d'Attignat
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclaration des nourrices.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Part of Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Confrançon