Permis de construire et modificatifs.
- T7-20
- recordgrp
- 1956-1982
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Part of Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Administration générale et comptabilité.
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Extraits de registres paroissiaux.
Part of Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Part of Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Part of Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Part of Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel