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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
État de recensement de la population.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
État de répartition des ressources en logement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fait partie de Fonds communal de Léaz
État des hameaux et maisons isolées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
État des sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État signalétique des étangs, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay