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- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Document figuré.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909).
Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978).
Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inventaire communal, questionnaire communal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fichiers communaux, fiches signalétiques.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire communal.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des exploitants viticoles (1973).
État des surfaces viticoles (1959).
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat