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- Dossier
- 1839-1980 (lacunes : budgets primitifs 1956 et 1969)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registre des délibérations (1898, 14 août - 1934, 15 novembre).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909).
Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978).
Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Création et commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Création du bureau de bienfaisance : lettre du préfet (1851). Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1878-1979).
Commission administrative, archives.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1851-1908, 1912, 1926-1929, 1931-1938, 1940-1949, 1952-1959, 1962-1963) ; extraits des registres des délibérations (1900-1906).
Archives communales et mobilier, élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier (1844).
Rétribution du secrétaire du bureau de bienfaisance : délibération (1909).
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Legs des biens de l’ancienne Fabrique de l’église : décret d’attribution, legs des biens de Jeanne-Claudine Murillon (1820-1821, 1910).
Legs de madame Marie-Albine de Baudrand, veuve Greppo de 10 000 francs pour l’établissement d’une école gratuite pour les filles tenue par les sœurs de Saint Joseph : acte, correspondance (1856-1866) [1] .
Commission administrative, nomination des membres : arrêtés (1838, [1870]-1905), élection des délégués : procès-verbaux d’élection (1896-1904, 1925).
Secours aux sinistrés de Belley : liste des souscripteurs (1888).
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes. – Budget des recettes et dépenses (1839), budgets primitifs, budgets supplémentaires (1958-1980), comptes administratifs, délibérations (1957-1979). Comptabilité. – Subventions : délibération (1900, 1955-1956).
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création, commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Création : arrêté préfectoral de création et de nomination des membres (1851). Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1857-1982).
Commission administrative, statistique.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres (1851, 1859-1892, 1900-1908, 1922-1979) ; nomination d’un représentant du CCAS des Associations familiales par l’UDAF [1] : notification (1978). Statistique générale du bureau de bienfaisance : état statistique (1892).
[1] Union départementale des associations familiales.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Attribution de secours à Joseph Ballet, journalier : lettre aux habitants (an II) ; distribution de denrées et de secours en argent : liste nominative, listes des familles les plus indigentes, états des sommes payées aux indigents, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, certificat d’indigence, correspondance (1824, 1835, 1838, 1844-1895) ; attribution de secours pour perte de bétail : correspondance (1822, 1832, 1857, 1861).
1893 (26 janvier) – 1921 (13 février)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, receveur, rente.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Commission administrative, statistique.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1880-1882, 1925-1929, 1934, 1945-1979) ; séances : extraits des registres des délibérations (1975-1980). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1909, 1917).
Constitution et commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Constitution : arrêté préfectoral portant création du bureau de bienfaisance et nomination des membres de la commission administrative, correspondance (1851) ; constitution : décret préfectoral, règlement, délibération (1911, 1913).
Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations, notifications (1913-1982).
Création et membres de la commission administrative.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Création du bureau de bienfaisance : liste nominative des membres de la commission administrative, courrier (1838). Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1853-1886, 1896-1975) ; désignation des délégués à la commission cantonale : délibération (1927) ; démission de deux membres : courrier (1904).
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations (1915, 1924-1985).
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, correspondance (1936, 1940-1941, 1943-1945, 1948, 1982).
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance.
1832 (5 août) – 1893 (15 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Création : arrêté préfectoral, correspondance (1844) ; don de Joseph Aristide Chevillotte, maire : observations du préfet (1873) ; état de renseignements (1882) ; budgets et comptes : comptes de gestion, arrêtés préfectoraux (1861, 1865-1866).
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Création du bureau de bienfaisance : correspondance (1863, 1925). Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1838, 1900, 1908, 1919, 1924-1979). Repas des Anciens : menus, listes nominatives (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes des personnes secourues, correspondance.