- 1Q1-3
- recordgrp
- 1859-1956
Part of Fonds communal de Pouillat
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Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Les premières pages du registre contiennent des informations sur le legs fait par J. J. M., curé de Grièges décédé en avril 1825 en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux, en particulier le domaine de Mépillat. Ce legs a été accepté par une ordonnance du Roi en mars 1826.
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Béréziat
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Part of Fonds communal du Plantay
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Part of Fonds communal de Léaz
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Part of Fonds communal d'Illiat
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Part of Fonds communal de Pouillat
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
Part of Fonds communal de Dommartin
Le 14 prairial an XIII correspond au 3 juin 1805 du calendrier grégorien.
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Au début du registre est inscrit une liste des membres de la commission administrative de 1880 à 1901 inclus.
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Part of Fonds communal de Confrançon
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Grièges
Séparation des Églises et de l’État.
Part of Fonds communal de Journans
Décrets d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Journans à défaut de bureau de bienfaisance, avis, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Journans
Réglementation : instructions (ans 11 et 12, 1806) [1].
Érection d’une annexe : enquête commodo et incommodo, relations avec l’archevêché de Lyon, correspondance (1810).
Érection de l’église en succursale : correspondance (1817, 1820).
Traitement du desservant : tableau des souscriptions faites en denrées, vin et argent (s.d.).
[1] Le 7 germinal an 11 correspond au 28 mars 1803 du calendrier grégorien.