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- Subseries
Part of Fonds communal de Lent
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Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Tueries particulières (1909-1929).
Viande : surveillance sanitaire du bétail (1900-1972).
Fièvre et épizootie : morve (1900), rage (1917), vaccination (1962), certificat vétérinaire (1972), fièvre aphteuse : déclaration de viande et déclaration de cheptel (s.d.).
Part of Fonds communal de Pouillat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de carte.
Identité et circulation des personnes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des demandes et remises de carte (1956-1975). Circulation des personnes. – Passeport pour l’intérieur : souches, correspondance (1825-1831) ; disparition de Claude Charpy, maréchal taillandier : certificat du maire, lettre de Claude adressée à sa mère, correspondance (1826, 1829-1830) ; disparition d’Ursule Billard, petite fille disparue : lettre d’Ursule adressée à son père, recherches, correspondance (1857).
Identité et circulation des personnes.
Part of Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Identité et circulation des personnes.
Part of Fonds communal de Béréziat
Nomades : arrêté du maire sur le stationnement des nomades sur le territoire communal, délibération (1925).
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1992).
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Part of Fonds communal de Villebois
Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Vente et échange : actes de vente et d’échange, extrait de la matrice cadastrale.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Part of Fonds communal de Journans
Délibération.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Impôt extraordinaire pour le paiement du salaire du garde-champêtre [1829].
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de la fontaine (1835).
Impôt extraordinaire pour le paiement de l’instituteur [1847].
Impôt extraordinaire pour insuffisance [1860].
Impositions extraordinaires, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Part of Fonds communal de Pouillat
Arrêté préfectoral.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Déclaration de la municipalité des dixièmes et féodées avec les biens des religieuses et de ceux de la Charité de Bourg.
Impôts et contribution extraordinaires.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Impôts extraordinaires : mémoire pour motiver la demande d’une imposition extraordinaire, délibérations (1829, 1873, 1948). Contribution extraordinaire de 100 millions : liste nominative des contribuables taxés, correspondance (1817).
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Part of Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Industrialisation et expansion économique.
Part of Fonds communal de Villebois
Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Établissement de statistiques : état et liste concernant la commune, circulaire (1812) ; évaluation des maisons et usines dans les communes du canton de Thoissey : tableau comparatif [1833].
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)