- GG10
- Dossier
- 1771-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Délits : état de frais de poursuite des délinquants.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les archives d’état-civil ne datent que de 1793 étant donné que selon l’Almanach paroissial de 1927, Joseph Martel maire de Pizay s’est emparé en 1812 après la mort du curé Meyfred des papiers de l’église et son petit-fils Jean Georget a vendu en 1862 deux sacs de papiers à la marchande de chiffons de Bressolles ».
• Fonds moderne
Le fonds moderne comporte de nombreuses lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés que depuis 1820 (D1-10).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F, est extrêmement lacunaire. On compte seulement trois listes de recensement de la population (1936, 1962, 1968). Les documents concernant l’agriculture comprennent eux aussi des lacunes.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-13).
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les listes de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistantes alors que dans le récolement des archives de 1929 (D17) elles apparaissent. On trouve très peu de document sur les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H2).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales couvre une très courte période (1933-1936 ; K1). Tous les documents présents correspondant aux révisions des listes ont été conservés afin de pallier à la lacune des listes électorales (K2). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires (K3).
Conservée en série L, la collection des budgets et comptes est présente à compter de 1911, elle comporte quelques lacunes (L1-2). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables et les pièces comptables.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, l’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain
Les archives contemporaines comportent elles aussi des lacunes importantes :
La commune conserve également les fonds de :
Pizay (Ain, France)
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Plan des limites de la maison de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay