- E1-42
- Groupe de documents
- 1793-1932
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police économique, rurale et urbaine.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons : demandes, autorisations temporaires et permanentes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1842-1895) ; fermeture du débit de boisson tenu par Philippe Gaudin : arrêté préfectoral, notification (1874).
Foires et marchés, création et transfert : délibérations des communes et de Journans (1843-1943).
Répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire, correspondance (1847-1877).
Police des incendies : arrêtés préfectoraux relatifs à la police des fours et cheminées et à celle des feux dans les champs, état des cheminées sur la commune, arrêté du maire, correspondance (ans 2 [1] et 11, 1854, 1862).
Interdiction de tirs lors de fêtes et cérémonies : arrêté du maire (1859).
Répression d’entreprises sur la voie publique : correspondance (1844).
Élagage des haies : arrêtés du maire, correspondance (1863, 1866, 1874).
Plainte de Louis Eugène Constantin contre Julien Berger, cultivateur au sujet de menaces proférées contre lui : procès-verbal du maire (1898).
Réglementation de l’inscription dans les auberges, hôtels et maisons garnies : arrêté du maire, fiches individuelles d’inscription (1887-1888).
Établissement d’un tribunal de police municipale : note et modèle (s.d.).
[1] Le 17 frimaire an 2 correspond au 7 décembre 1793 du calendrier grégorien.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Surveillance de la population : interdiction de séjour, signalements, demandes de renseignements, correspondance (1823-1906) ; émigrés, confiscation des biens : affiche (1793). Certificat de civisme pour Philippe Pochon, maire de la commune (1793).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Démolissement d’une cloche : quittance (1793).
Construction du clocher : devis, cahier des charges, achat d’une cloche, plans (1821-1823).
Reconstruction du clocher et restauration de l’église : états des réparations à faire, financement, imposition extraordinaire, adjudication, arrêtés préfectoraux, rapport sur les travaux effectués, correspondance (1822-1831).
Agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles : devis, plan (1827).
Reconstruction du clocher : plan (1837).
Reconstruction de l’église et du presbytère : projet, vente de l’ancien presbytère, vente des bois provenant de la démolition de l’ancienne église, arrêté préfectoral de translation de l’église et du presbytère, acquisition de terrains, actes notariés, arrêtés préfectoraux, emprunt, subvention, devis de travaux, adjudication, correspondance (1858-1867).
Restauration de l’église : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plan calque, pièces comptables, correspondance (1902-1903).
Recouverture du clocher : traité de gré à gré, devis estimatif, travaux supplémentaires, délibération (1932-1936).
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
Législatives (1881-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Européennes (1979).
Cantonales (1793, 1890-1982).
Conseil d’arrondissement (1890-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1890-1977).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Perception de la contribution.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’adjudication.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation, armement et équipement, conseil de discipline : liste nominative, tableau de la colonne mobile, registre de contrôle d’armement, feuilles d’appel pour servir aux visites des armes, règlement de discipline pour la garde des communes de Villebois, Souclin et Serrières, règlement de discipline de la garde de Belley, rapports, listes des hommes manquants à l’appel, états de dépenses, comptes, instructions, correspondance (an II-1847).
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies de Villebois, du Péron, de Bouis et de Sault : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, listes nominatives des officiers et gardes nationaux, délégation (1830-1848).
Institution du jury de révision du canton de Lagnieu : tableau des gardes nationaux de Villebois, extrait de procès-verbal d’installation du jury, liste du tirage des jurés, correspondance (1834-1835).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin