Élections professionnelles

• 1K7-12
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Fabrique d’église

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Part of Fonds communal de Journans

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections professionnelles

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Part of Fonds communal de Béréziat

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections professionnelles

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Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections politiques

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Part of Fonds communal du Plantay

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Exercice du culte

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Part of Fonds communal de Journans

Élections politiques

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Part of Fonds communal d'Illiat

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Pouillat

Élections professionnelles

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Part of Fonds communal de Grièges

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Courtes

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections professionnelles

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Part of Fonds communal de Lent

Élections politiques

• 1K1-6
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Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Dommartin

Élections politiques

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Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Élections politiques

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Part of Fonds communal de Grièges