- 1Fi18-19
- recordgrp
- 1834-1843
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Extraits des registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley