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Affichage de 828 résultats

Descriptions archivistiques

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Direction:

Taxe municipale sur les chiens.

2L4-5
Groupe de documents
1855-1940

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Taxe sur les chiens.

2L10-11
Groupe de documents
1856-1924

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Taxe sur les chiens.

2L2-4
Groupe de documents
1865-1960

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Taxe sur les chiens.

2L3-4
Groupe de documents
1865-1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
Groupe de documents
1876-1935

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Téléphone et télécommunications.

2O3-4
Groupe de documents
1955-1981

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
Groupe de documents
1874-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
Groupe de documents
1807-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Travaux publics

1Fi20-21
Groupe de documents
1826-1829

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Travaux publics, voirie.

DD2-5
Groupe de documents
1618-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

5I1-2
Groupe de documents
1929-1987

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

5I7-8
Groupe de documents
1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.

Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.

5I1-2
Groupe de documents
1903-1986

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

5I4-5
Groupe de documents
1906-1986

Fait partie de Fonds communal de Lent

Listes nominatives des enfants vaccinés.

5I1-2
Groupe de documents
1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.

5I6-7
Groupe de documents
1936-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

5I2-3
Groupe de documents
1931-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

3F3-12
Groupe de documents
1880-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

3F3-7
Groupe de documents
1882-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

3F6-10
Groupe de documents
1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Journans

3F8-12
Groupe de documents
1924-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

3F2-4
Groupe de documents
1934-1974

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.

3F6-8
Groupe de documents
1951-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

F7-10
Groupe de documents
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

3F6-10
Groupe de documents
1952-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

3F6-10
Groupe de documents
1935-1972

Fait partie de Fonds communal de Léaz

3F6-10
Groupe de documents
1937-1982

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

3F3-9
Groupe de documents
1968-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

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