- T13
- Dossier
- 1975
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Échange et acquisition de terrain : promesses de vente, déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, plans, délibération, correspondance (1979-1981).
Dossier d’autorisation de lotir, arrêté préfectoral (1981-1982).
Travaux de viabilisation : dossier d’exécution, plans (1981-1982).
Vente des lots : autorisation préfectorale (1982).
Vente d’un terrain au District de Montrevel : délibération (1983).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Journans
Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lotissement communal Les Népliers, viabilisation : projet, déclaration d’utilité publique, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, autorisation de lotir, procès-verbal d’adjudication, affiche, pièces contractuelles, construction de chaussés, réception des travaux, plans, décompte général et définitif, certificats de paiement, factures, correspondance (1972-1976) ; vente des lots : actes notariés (1974-1976).
Lotissement communal En Couty à Grésin, projet : projet d’acquisition de terrains, conventions, plan parcellaire, abandon, correspondance (1977).
Lotissement communal de Longeray, projet : propositions de la DDE, correspondance (1978).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Carnet d’enregistrement des permis de construire (1972-1981).
Certificats d’urbanisme (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dossier de POS approuvé et publié, plans.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des demandes de permis de construire (1972-1982).
Certificats d’urbanisme (1981).
Autorisations d’urbanisme : correspondance (1964-1965).
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Journans
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Lotissement communal Le Pavillon.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations de permis de construire (1965-1969).
Permis de démolir n°80 0044 DEM de S.C. (1980).
Certificats d’urbanisme (1977, 1981-1982).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz