Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
- 1D7-8
- Groupe de documents
- 1915-1977
Fait partie de Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.