1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
- D6
- Dossier
- 1905-1935
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1981, on trouve uniquement le compte administratif.
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936-1948). Cahier récapitulatif des recettes et dépenses (1935-1962).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1910-1929 ; fiches individuelles (1939).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1917, on trouve également le tableau de recensement des classes des fils d’étrangers (loi du 3 juillet 1917).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Attignat