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Descriptions archivistiques
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1908-1982

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).

1909-1962

Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936-1948). Cahier récapitulatif des recettes et dépenses (1935-1962).

1910, 1929-1969

Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.

1910-1949

  • 1L2
  • Dossier
  • 1910-1949 (lacunes : Lacunes : budget primitif 1927 ; comptes administratifs 1910, 1913, 1917, 1938, 1942, 1948 ; budgets et comptes 1937)

    • Fait partie de Fonds communal de Journans

1910-1959

  • 1L3
  • Dossier
  • 1910-1959 (lacunes : comptes administratifs 1915-1919, 1921-1924, 1953 ; comptes de gestion 1915-1920, 1923-1959 et budgets primitifs 1920-1926.

    • Fait partie de Fonds communal du Plantay

1910-1980

  • 1Q3
  • Dossier
  • 1910-1980 (lacunes : budgets 1921-1926, 1940-1949, budgets primitifs 1950-1959 ; comptes administratifs) 1943-1958.

    • Fait partie de Fonds communal du Plantay

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