- E50
- Dossier
- 1954-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lacunes : listes nominatives à compter de 1954.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demande de la délégation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, pièces justificatives, listes nominatives, liste des bénéficiaires de bons de beurre, bordereau d’envoi, cartes, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Circulation routière. – Réglementation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés du maire, correspondance (1953-1969) ; plainte et pétition contre les troubles causés par les vélomoteurs (1980).
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, marchés de gré à gré, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, alimentation électrique de la station de pompage, délibérations, correspondance.
Naissances avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Surveillance de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Analyses d’eau.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1957).
Cantine scolaire, surveillance des enfants sur le temps méridien : notifications de désignation de personnes agrémentées (1972-1973, 1975) ; visite de sécurité : rapport (1976) ; installation d’un stockage de gaz combustible : demande d’autorisation (1972) ; association « Restaurant scolaire de Grièges » : statuts (1974).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1953-1984).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fête patronale : demandes d’emplacements forains, factures, extraits de catalogue des feux d’artifice, correspondance (1957-1982).
Comité des fêtes : statuts, livre comptable (1953-1958).
Mariages avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon