Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-8
- Groupe de documents
- 1582-1792
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de déclaration des nourrices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux