The municipal archives of the department of Ain

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
recordgrp
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Registres des naissances, mariages et décès.

E19-23
recordgrp
1931-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Lotissements.

1T19-20
recordgrp
1964-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.

1E1-48
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)

1E46-48
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Elections socioprofessionnelles.

1K7-12
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-3
recordgrp
1832-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets et comptes.

1L1-4
recordgrp
1815-1982 (lacunes : 1844-1857)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).

Registres des naissances, mariages et décès.

E24-30
recordgrp
1913-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des décès.

E39-57
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Opérations de vote.

K6-7
recordgrp
1821-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Registres de comptabilité.

L10-13
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Certificats d'urbanisme.

T6-7
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Gestion courante de l'état civil.

E41-42
recordgrp
an X (1802)-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Contributions directes.

1G26-39
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Budgets et comptes.

1L1-6
recordgrp
1816-1982 (nombreuses lacunes)

Part of Fonds communal de Lent

Registres de comptabilité.

1L10-11
recordgrp
1960-1982

Part of Fonds communal de Lent

Cérémonies, fête patronale, deuils publics.

1I5-6
recordgrp
1841-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1-6
recordgrp
1801-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.

Révision des listes électorales.

1K7-9
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

1L1-7
recordgrp
1812-1982 (lacunes : budgets 1813-1814, 1842, 1844-1846, 1869, 1894 ; budgets supplémentaires 1936, 1939-1940 ; comptes administratifs 1914, 1922, 1926)

Part of Fonds communal de Villebois

Livres comptables.

1L14-24
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Dépenses et recettes.

1L25-26
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Registres d’état civil.

E45-56
recordgrp
1949-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Opérations de vote.

1K4-11
recordgrp
1816-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.

Budgets et comptes.

1L1-3
recordgrp
1814-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Permis de construire.

T4-13
recordgrp
1953-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Récolte et stock.

3F6-9
recordgrp
1935-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

1D6-7
recordgrp
1860-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Recensement de la population.

1F1-3
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Viticulture.

3F6-8
recordgrp
1951-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Opérations de vote.

1K5-12
recordgrp
1815-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.

Rémunération et cotisations sociales.

2K3-5
recordgrp
1945-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-4
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Extraits des registres des délibérations, séances.

1D12-15
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).

Tableaux de recensement des classes, listes communales.