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- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1].
[1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat