- 1G13-14
- Groupe de documents
- 1974-1979
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord