Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982). Mouvements de la population (1891-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).
Impositions extraordinaires [1] : extrait de l’ordonnance du Roi (1817). Contribution foncière et impositions locales : extraits de rôle, tableaux de renseignements extraits du rôle général, délibérations (1878-1880, 1906-1922, 1963, 1976-1982). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1846-1861). Commissaires répartiteurs : listes de proposition, nominations (1849-1885). Électeurs censitaires [2] : liste (s.d.). Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, nomination des classificateurs, feuillet d’évaluation (1911, 1915, 1972, 1979, 1981). Contribution personnelle et mobilière, dégrèvement d’impôt : arrêtés préfectoraux, correspondance (1806-1807). Amendes : sommation de paiement (1902). Contribution des patentes : état spécial des transferts de droits (1907). Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1974-1982). Institut géographique national, travaux de triangulation, de nivellement, de levé ou de révision des cartes : arrêté préfectoral (1980).
[1] La commune est autorisée à s’imposer extraordinairement pendant douze années pour réparer l’église, faire construire une cloche et un pont en bois sur le Renon. [2] Mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens dont le total des impôts directs dépasse un seuil, appelé « cens ».
Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924). Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982). Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982). Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977). Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975). Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977). Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938). Patente : matrices de rôle (1876-1877). Taxe sur les billards : registre à souche (1871). Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905). Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956). Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974). Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980). Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918). Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886). Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907). Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949). Correspondance, avertissements (1901-1949)
Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980). Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982). Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982). Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923). Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939). Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941). Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958). Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1926-1952) ; listes de classement des exploitations en polyculture (1959-1982). Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1950). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : listes nominatives, tableaux des coefficients d’adaptation, correspondance (1933-1982). Commissaires-répartiteurs : liste nominatives (1867-1934). Correspondance diverse (1852-1953).
Vingtième des revenus des communes, compagnie de la réserve : reçus (1806). Contribution directes de 1816 : avertissement, mandats de paiement (1816). Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : états de répartition (1817-1820). Commissaires classificateurs : procès-verbal de nomination (1844). Commissaires répartiteurs : listes de proposition, nominations (1817-1900, 1903, 1934-1935). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1851-1878). Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive : listes des contribuables (1953, 1957). Taxe foncière sur les propriétés bâties, exonération : registres à souche des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1891-1959, 1975). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : liste nominative de nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation déclarations, correspondance (1810, 1837, 1910, 1933, 1974, 1977). États du montant des rôles des contributions directes, tableaux extraits des rôles des taxes et des impôts locaux (1866-1867, 1875, 1878, 1881-1884, 1922-1937, 1946, 1964-1969, 1973, 1978, 1980-1982). Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1927, 1929, 1931) ; listes de classement des exploitations en polyculture (1963-1980) [1]. Contribution foncière des propriétés non bâties : registre de déclaration des changements de nature de culture (1942-1957). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1888-1918). Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1947-1948). Correspondance sur l’évaluation foncière, le nivellement et le dégrèvement (1819-1902).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871). Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982). Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927). Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910). Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922). Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949). Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913). Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956). Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Patente simple : déclaration individuelle (1793). Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880). Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944). Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Contributions foncière, personnelle et mobiliaire : rôles d’imposition (ans VIII-X). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1851, 1853, 1860, 1864, 1868, 1870-1876, 1882). Révision des évaluations foncières : procès-verbal des délibérations (1837). Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1856, 1887, 1942, 1982). Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis (1942-1943). Avertissement (1940). Contribution des patentes, abattement : état de renseignement (1949). Taxe de passage de la barrière de Saint-Laurent, dégrèvement : lettres du préfet (an XII).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882). Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835). Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982). Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977). Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982). Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874). Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957). Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889]. Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949). Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982). Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959). Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958). Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932). Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974). Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1830-1891). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1826-1881). Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1881-1937, 1939-1940, 1943, 1979-1982). Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes des contribuables (1932-1938) ; listes de classement des exploitations de polyculture (1977). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1891, 1915, 1924, 1928, 1964, 1971, 1979-1982). Impôt sur les bénéfices de l’exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclarations individuelles des superficies exploitées au cours de la campagne 1947-1948 (1948). Exonérations : demandes de dégrèvements, réclamations, plaintes, registre des déclarations (1874-1875, 1954-1961).
Instructions et circulaires (1791, an III, an V, ans VII-X, 1823,1832). Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1821-1930). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1825-1878) . Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (an IX, 1852-1872, 1900-1915). Contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu : listes des contribuables (1926-1936).
Notes disparates relevées dans la matrice du rôle des contributions (an X-1818). Cadastre, élaboration et mise à jour : délibération, correspondance (1817, 1883-1885, 1901, 1948) ; restauration du plan cadastral : délibération (1885). Demandes de renseignements, réclamations (1817-1917). Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1867-1873). Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an XIII, 1816, 1818, 1874-1883, 1909, 1937). Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (1872-1879, 1981-1982) [1]. Contribution personnelle, foncière, mobilière et des portes et fenêtres : mandements de répartition (1911-1918). Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : tarif des évaluations (1911). Taxe sur les propriétés foncières, exemptions temporaires : registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1974-1978).
Contributions directes et impôts locaux : rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs (1910-1911, 1913-1952, 1959-1982). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1892-1960, 1962-1977). Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1977). Révision des évaluations des propriétés foncières : tableau, correspondance (1970, 1979). Tarifs des prestations et de la taxe vicinale, délibérations, correspondance (1831, 1917, 1979). Contribuables assujettis à la surtaxe progressive et à la taxe proportionnelle : listes nominatives (1956-1957). Institut géographique national, servitudes et institution d’un point géodésique : servitude, liste des points, délibérations, instruction (1943-1946).
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).
