Cadastre, contributions directes
- 1G
- Subseries
Part of Fonds communal de Montceaux
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Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Vandeins
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Illiat
État détaillé des propriétaires par section.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Déclarations individuelles des propriétaires.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Procès-verbal, arrêté préfectoral, courrier.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Part of Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal du Plantay
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés foncières.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Lent
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Journans
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges