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Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Béréziat
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Régie de l’enregistrement et des domaines sur les biens nationaux : états des versements.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Taxes perçues au nom de la ville
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Untitled
Part of Fonds communal d'Attignat
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne