1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
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- 1790-1837 (lacunes : 1791-1805)
Part of Fonds communal de Pouillat
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1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
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1887 (17 février) – 1903 (9 août)
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Archives communales et mobilier, territoire.
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Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, frais, correspondance (1844-1845, 1856, 1867) ; vente aux enchères du meuble servant à conserver les archives : procès-verbal d’adjudication (1876). Limites territoriales. – Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
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Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
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Céréaliculture et recensement du bétail.
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Céréaliculture. – Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations (1936-1940, 1946-1947, 1949-1953). Recensement du bétail : listes nominatives, rôles (1900-1904, 1941) ; fiches individuelles (1866).
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Contributions directes et indirectes
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
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Arrêté préfectoral.
Levée d’hommes et mobilisation.
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Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Mesures d'exception et faits de guerre
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Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1939) ; recensement militaire et professionnel de certaines classes : fiches de renseignements, instructions (1940) ; ravitaillement et rationnement, cartes d’alimentation et distribution de vêtements : cahiers, circulaires (1943-1949) ; distribution d’huile : état de répartition (s.d.) ; distribution de bouillie bordelaise : rapport sur la quantité reçue et celle demandée (s.d.) ; distribution de soufre et de sulfate de cuivre : listes, circulaires (1941). Réquisitions militaires : bordereau récapitulatif (1945) ; carnets à souche des ordres de production de la pomme de terre (1942).
Chasse. – Police de la chasse.
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Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1873-1875, 1887, 1892, 1908, 1918, 1924).
Lieutenants de louveterie, nomination : arrêté préfectoral (1896).
Chasses extraordinaires et battues : arrêtés préfectoraux (1874, 1882, 1887, 1889, 1894, 1906, 1936-1937).
Délit de chasse : procès-verbal de constat du garde particulier (1926).
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Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.
Élections, personnel municipal
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1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
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Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, prestation de serment, instructions (1831-1878) ; protestation des habitants de Dalles : lettres du préfet, projet de sectionnement pour les élections municipales (1855) ; réclamation des sieurs Joseph Léobal, Vial et consorts (1865) ; élections municipales et complémentaires : procès-verbaux d’élection, arrêtés préfectoraux, décès de membres du conseil municipal, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1876-1977).
Feuilles de dépouillement (XIXème siècle).
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Clôture et contrôle des comptes.
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Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1873-1878, 1882-1886, 1889-1893, 1897-1907, 1912-1933).
Contrôle des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif de la Trésorerie (1969-1981).
Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1886, 1922, 1927).
Situations financières des communes de l’Ain (1878, 1885-1907, 1909-1910, 1914, 1923).
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Livres de détail des recettes et des dépenses.
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Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Revenus et charges de la commune
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