- E13-15
- recordgrp
- 1873-1882
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Part of Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.