Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1G10-12
- recordgrp
- 1935-1973
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Adduction et alimentation en eau potable.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Béréziat