- 1M
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à Lacraz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière», plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. Touzeau (1960-1968).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon