- 1G2-3
- Groupe de documents
- 1790-1809
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Délimitation du territoire communal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Inventaire des biens communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lettres du préfet, instructions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Journans
Retrait d’armes : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Le Plantay (Ain, France)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Livre de mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Partage entre les communes de Pouillat et celles de Montfleur et de Danciat (Jura) : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.