Plans visuels de diverses propriétés.
- S2
- Dossier
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plans visuels de diverses propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Planification urbaine et secteurs protégés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Carte communale : projet, dossiers accepté et modifié, plans, comptes rendus de réunion (1980).
Parc naturel régional du Bugey, création : rapport d’étude, correspondance (1972-1974).
Planification urbaine et lotissements.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Carte communale (1978-1980).
Lotissement communal de Fenioux, acquisition de terrain et travaux de viabilisation : déclaration d’utilité publique, résiliation du bail collectif des communaux, délibérations, plans, règlement et cahier des charges du lotissement, correspondance (1966-1969) ; vente de 2 lots : délibérations, promesses de vente, bornage de terrain, convention de géomètre, plan (1979-1980) ; alimentation électrique : plans, servitude de passage, correspondance (1979-1981).
Lotissement communal Mallet, échange de terrain et alimentation électrique : déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, convention de géomètre, plans, servitude de passage, correspondance (1980-1981).
Permis de lotir (1969-1977).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz