- 5Q10
- Dossier
- 1875-1940
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de déclaration des nourrices et des parents.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de déclaration des nourrices et des parents.
Changements de domicile et artillerie.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de déclaration des nourrices (1875-1877). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1885-1914).
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Carte nationale d’identité et passeports : registres d’inscription des demandes et remises de carte (1961-1982) ; passeport d’indigent avec secours de route : souche (1875).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1875-1903), registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938), carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1895-1921, 1934-1938).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, fiches individuelles, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Inspection des viandes : état de la consommation de viande pendant les années 1860 et 1875 (1876) ; registre à souche et souches des déclarations d’abattage, registre d’enregistrement des animaux abattus, arrêté municipal, état des sommes dues au boucher pour la taxe de visite, correspondance (1912-1917, 1949-1967).
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
Cantonnement des troupes (1943).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).
[1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement (1878-1889, 1892-1899, 1901, 1904, 1907, 1910-1927), bulletins de réquisition des harnais (1914).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents (1947-1969), rapports annuels, listes nominatives, bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, carnet de nourrice, carnet à souche de certificats délivrés aux nourrices, affiche, instructions, correspondance (1897-1972).
Alimentation des nourrissons : listes nominatives des filles et garçons nés entre 1876 et 1878 [1], état statistique (1878).
Consultations des nourrissons : correspondance (1966).
[1] Ces listes indiquent pour chaque enfant son nom, prénom, date de naissance et date de décès ou de sorties, son alimentation au sein ou au biberon ainsi que la durée du sevrage.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Règlementation et gestion des concessions : règlement (1923) ; plan des concessions (1928) ; registre des concessions, actes de concessions (1878-1980) ; tarifs des concessions : délibérations (1909, 1950, 1959, 1970, 1978).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre de déclaration des nourrices et parents (1879-1892), registre de déclaration des nourrices serveuses ou gardeuses (1887-1939), certificats, rapports annuels, déclarations, consultations médicales des nourrissons, correspondance (1883-1894).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonctionnement des droits de pesage : registres des recettes des bons de pesée (1880-1889, 1971-1972).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles (1934-1941, 1946-1953).
État de situation des récoltes en grains et autres farineux (1882-1885).
Cahier de notes sur les battages (1918).
Contrôle des stocks de céréales : états (1919).
Moutures : listes nominatives (1968-1974).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique de la culture de la vigne pour 1882 (1882).
Registres des exploitants viticoles (1972).
Plantations et arrachages de vignes : listes (1964-1965).
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Préparation du recensement et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1938) ; carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1925-1935) ; carnets individuels de nourrice (s.d.).
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des pesées.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Liste des musiciens (1885-1935), livre de comptes et membres du bureau (1907-1955).
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Registre des procès-verbaux (1885, 19 avril - 2000, 13 mars).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
[1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations (1887-1907, 1928-1976).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).