Registre d’inscription des mandats.
- 1L10
- Dossier
- 1928-1937
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Registre d’inscription des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableaux synoptiques.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Clôture des comptes : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur (1827-1839), tableaux synoptiques (1884-1934).
Contrôle des comptes : décharge, correspondance (1970-1983).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1888-1938).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Traitement du receveur, trésorerie.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral, délibérations, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, correspondance (1883, 1920-1925).
Correspondance avec la Trésorerie (1964-1965).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1931-1932). Contrôle budgétaire : arrêt de la Cour des comptes (1938). Trésorerie : situation financière de la commune (1926) ; apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1970-1978). Traitement du receveur : arrêté préfectoral, décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres à souche des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Enregistrement des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Confrançon