- 5I1-2
- recordgrp
- 1906-1982
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Pouillat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Elections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Administration générale et comptabilité.
Part of Fonds communal de Villebois