Tableaux de recensement des classes, listes communales.
- 1H2-3
- Groupe de documents
- 1820-1945
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois