- 5I1-2
- Groupe de documents
- 1906-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Elections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois