- 1D7
- Dossier
- 1929-1970
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
De nombreux comptes-rendus du Conseil municipal n’ont pas été recopiés dans le registre, mais sur des feuilles volantes collées dans les marges.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Journans
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Mariages : Promesses de mariage (1806-1888) ; Publication de mariage (1938-1974) ; Contrats de mariage (1862-1906). Transcriptions et mentions ; vérifications registres et certificats : Avis de mentions marginales (1803-1955) ; Vérification des registres d’état civil (1934-1973) ; Certificat d’identité (1914) ; Lois pour suppression de témoins pour actes de naissance, décès et reconnaissance (1924) ; Demande de naturalisation (1934-1973) ; Droits d’expédition et de légalisation des actes de l’état civil, timbres communaux (1939-1958) ; 1958-1963 ; 1963-1974). Décès : Registre des bulletins portant avis de décès (1924-1959) ; Avis de décès, transport de corps, mise en bière (1839, 1944-1978) ; Certificats de décès : cahier d’enregistrement (1964-1982). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1960-1993).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent