- 1Q5-6
- recordgrp
- 1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales et d’appel des votants.
Part of Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
École maternelle. - Construction.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Grièges
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Part of Fonds communal d'Illiat
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz