Distribution de l’énergie électrique.
- 2O1
- Dossier
- 1911, 1937
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Concession : cahier des charges, dossier de demande, correspondance.
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Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Concession : cahier des charges, dossier de demande, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque du réseau.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fourniture : délibérations, cahiers des charges, polices d’abonnement, contrats, concessions, factures, correspondance (1911-1931) ; litige contre l’entreprise L’Union Électrique (1919-1925) ; occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1939) ; déclarations des encaissements (1939-1940, 1944) ; demande de concession d’État avec déclaration d’utilité publique : dossier d’enquête (1934).
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Concession : contrats, cahier des charges, délibérations, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations des encaissements (1938-1939, 1944).
Concession : rapport d’étude critique d’un projet de cahier des charges pour les communes de Tossiat et de Journans, délibération, contrat, polices d’abonnement, cahiers des charges, plans du réseau électrique, factures, correspondance (1919, 1922, 1924-1925, 1934).
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Desservant, obligation de serment de fidélité : circulaire (an VIII) ; traitement : correspondance (1806)
Fabrique d’église, nomination des marguilliers : arrêté préfectoral (an XII) ; arrêté des comptes : arrêté préfectoral (an XIII) ; quittances et reçus (ans XII-XIII) ; tonte des haies et herbes du cimetière : correspondance (an XIII).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles affectés au culte dans l’église (1905).
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Projet de construction d’une école supplémentaire [1] : avant-métré et devis estimatif, plan (1874).
École communale, installation du chauffage central : avant-projet, subvention, maîtrise d’œuvre, devis, pièces contractuelles, avenant, procès-verbal de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1985).
Écoles communales, entretien : délibérations, correspondance (1932, 1946, 1951).
[1] Projet abandonné.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêté préfectoral, procès-verbaux de constations d’état des lieux avant occupation, état indicatif des parcelles à occuper temporairement, état parcellaire, notifications, plans.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Concours des villages et maisons fleuries.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Participation.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Gestion : achat d’une concession à perpétuité.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Demande en concession simple d’une distribution d’énergie électrique dans les communes du syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse : dossiers de demande (1934).
Construction d’un réseau de distribution électrique : financement, délibérations des communes (1927).
Concession de distribution publique d’énergie électrique : cahier des charges, avenant, application des nouveaux tarifs, correspondance (1926, 1938).
Relevés des primes fixes et redevances spéciales dues à l’Union électrique (1927-1940).
Déclarations annuelles des encaissements pour la distribution d’énergie électrique de 1937 à 1939 (1938-1940).
Construction de lignes électriques : conventions conclues avec l’Union électrique (1935).
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Usurpation des terres par Benoît Riche : sommation, jugement, copies de reconnaissance de 1688 de Bartholomée Bralichier, veuve de David Mazuir, vivant laboureur à Montfalcon au profit de Pierre de Brosse, seigneur et baron de Montfalcon, correspondance (1825-1826).
Projet d’amodiation : mémoire d’avocat, procès-verbal de reconnaissance des terrains communaux, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1865).
Amodiation des communaux : baux à ferme, cahier des recettes et dépenses, délibérations, correspondance (1865-1937) ; demande de construction d’une halle de marché au Logis Neuf avec les fonds provenant de l’amodiation des communaux : pétition (1879).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
État général des fonds de diverses natures situés sur la commune (an IX).
Vente et amodiation des perches de saules (1792, ans IV, X-XI, 1817).
Vente de bois et pierres provenant de la démolition des tours de la ville, du château et des clochers (an II, an XI).
Échange d’immeubles avec le sieur Chalard (1818).
Échange avec le sieur Chossat de Saint-Sulpice (1818).
Vente aux enchères d’une chambre au profit de Joseph Jolivet (1822).
Vente des produits de la démolition de l’ancien lavoir (1836).
Vente de la mitoyenneté du mur du bûcher du presbytère (1841).
Échange avec Antoine Bichat (1843).
Acquisition de terrain aux époux Blanchet au lieudit Saint Roch (1849).
Vente de peupliers situés derrière le presbytère (1854).
Projet d’acquisition d’un terrain provenant de la succession de Joseph Aristide Chevillotte (1873).
Mitoyenneté du mur de la remise de la pompe à incendie (1873).
Projet d’acquisition de terrain appartenant à Jean Léger (1873).
Vente d’un terrain vague au lieudit Gaz du Soulier et de parcelles du chemin de desserte au Bois Ballet (1874)
Vente des produits de l’élagage des platanes et saules et des terres extraites du curage du lit de la Reyssouze (1876).
Échange de terrains avec divers propriétaires pour la construction de la fontaine au hameau de Mulaty (1878-1879).
Acquisition de terrain situé au bourg appartenant aux époux Lamoret (1879).
Aliénation d’un terrain au bourg au profit de Joseph Bonnet (1881-1882).
Échange de parcelles de terrains avec Jean Laurendet dans le bois des Rippes (1908).
Vente de bois taillis des communaux d’En Bériat et de la Rippe (1909, 1920, 1934).
Vente par les époux G. du bâtiment de la fruitière avec dépendances (1920).
Mitoyenneté du mur entre le jardin de L. B. et la cour de l’école communale (1928).
Vente d’acacias et de bois d’élagage (1908, 1911-1918, 1920-1926, 1930, 1934-1935).
Acquisition de terrains au lieudit La Chanaz appartenant à la veuve C. (1936).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Concessions (1885-1969). Règlementation (1977).
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Gestion et réglementation des concessions : délibérations, arrêté préfectoral, tarifs, plan du cimetière, actes de concession, listes des concessions, liste des pierres tombales à enlever, demandes de concession, exhumation, correspondance (1866-1921) ; fichier des concessions ([1950]-1970) ; carnet à souche des titres (1973-1980) ; demande de concession (1967) ; tarifs (1972, 1979).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Restauration de la clôture : devis estimatif, financement, mémoire des travaux effectués, croquis, correspondance (1847-1862) ; réparation des murs de clôture et restauration des toitures de l’église et de la chapelle Saint Valérien : devis des travaux, financement, délibérations, mémoires des travaux effectués, correspondance (1879-1880).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Projet d’agrandissement : plan des parcelles à acquérir.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réglementation et gestion des concessions : règlement, tarifs, délibérations (1897-1898, 1906, 1956) ; registres à souche des recettes des concessions (1955-1977) ; actes et demandes de concessions (1906-1975).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Agrandissement : acquisition de terrain, acte, arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Gestion et règlementation des concessions : actes de concessions, tarifs, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Ancien cimetière, restauration des murs d’enceinte du cimetière et de l’église et restauration du portail du cimetière : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, délibérations, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1884-1885) ; réfection du portail du cimetière : délibération pour l’acceptation d’un don anonyme (1886).
Nouveau cimetière [1], demande de renseignements : courrier (1895) ; réparation de la porte : délibération (1924) ; forage d’un puits : marché de gré à gré, délibération (1936).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Agrandissement et clôture du cimetière : autorisation préfectorale d’acquisition de terrain, devis descriptif, devis estimatif, procès-verbaux d’adjudication, soumission, correspondance (1871-1873).
Réparations aux murs du cimetière : délibérations, autorisation préfectorale, devis, bordereau des prix, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, soumission, cahier des charges, métré pour travaux supplémentaires, procès-verbal de réception des travaux, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1887, 1890-1891).
Réfection du portail et des allées du cimetière : devis estimatifs, soumission (1897).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Agrandissement et construction d’un mur de clôture : notifications de subventions (1846-1851).
Nivellement : cahier des charges pour la vente de trois noyers arrachés suite aux travaux (1851).
Agrandissement : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Entretien : délibération, correspondance (1852-1895, 1913).
Serrure de la porte du cimetière : reçus (1882).
Agrandissement : délibérations, plans, correspondance (1904, 1907-1908).
Cimetières de Revonnas, aliénation : lettres du maire de Revonnas (1873, 1879).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction de murs de clôture : devis estimatif, correspondance (1883).
Projet de translation : correspondance (1891).
Translation : reprise d’un ancien pré communal actuellement à la jouissance du desservant, délibérations du Conseil municipal et du conseil de Fabrique, arrêtés préfectoraux, rapport d’expert, requête, expropriation de Daniel Perrin, annulation de l’expropriation, donation des consorts Perrin, procès-verbal descriptif et estimatif du terrain donné, annonces légales, plans, correspondance (1897-1910).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Réglementation et gestion des concessions : arrêtés du maire, règlement, délibérations, tarifs des concessions, règlement (1909-1910, 1920, 1924, 1932).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Construction d’un nouveau cimetière : état des dépenses, acquisition d’une parcelle, plan, correspondance (1855-1860).
Agrandissement et aménagement : état de la population, rapport géologique, arrêté préfectoral, délibérations, annonce officielle et légale, soumission, plans, factures, correspondance (1925, 1938-1939).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Translation : arrêté préfectoral, choix du terrain, extrait du plan cadastral, correspondance (1852-1854).
Construction des murs de clôture : financement, rapport du maire sur la nécessité de créer une régie contre l’entrepreneur des travaux, métré estimatif, correspondance (1855-1859) ; vices de construction (1889).
Travaux exécutés autour du vieux cimetière : réception des travaux (1876).
Réfection des murs de clôture : traité de gré à gré, mémoire des travaux (1888, 1933-1934).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870).
Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875).
Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890).
Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910).
Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955).
Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture : plan.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Police des inhumations : signalement d’abus, correspondance avec la Préfecture (1871).
Gestion des concessions : avis du maire (1871).
Emploi du produit des concessions de 1884 : délibération (1884).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Gestion des concessions : actes de concession.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réglementation et gestion des concessions : délibération fixant les tarifs (1923) ; actes de concessions, correspondance (1879, 1915, 1926, 1933, 1938-1939, 1943, 1980).