- E27
- Dossier
- 1833-1842
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fête Baladoire : affiche (1841).
Fête patronale : affiches-programme des festivités (1899, 1904-1905).
Deuils publics : discours du maire en hommage à Émile Galliot et Albert Souel (s.d.).
Fête des anciens combattants de 1870 : listes des souscripteurs pour l’achat du vin d’honneur et du banquet (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans