Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 10098 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

1414 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Contributions et taxes des prestations.

G15
Dossier
1908-1963

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.

Contributions et taxes des prestations.

1G15
Dossier
1929-1944

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G17
Dossier
1826-1931 (lacunes pour les exercices 1829-1835)

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G30-31
Groupe de documents
1842-1931

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1908-1931

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres

1G10
Dossier
1826-1931 (lacunes : 1829-1832, 1836-1844, 1849-1853)

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

G12
Dossier
1854-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1882-1911 (lacunes : 1890-1895)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G21-22
Groupe de documents
1829-1926

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G12
Dossier
1833-1931 (lacunes : 1836-1841, 1870-1873 et 1882-1885)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.

1G15
Dossier
1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres

1G20
Dossier
1886-1931

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices générales.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

1G22
Dossier
an XIII (1805) - 1816

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Rôles d’imposition, liste nominative des plus imposés, instructions, correspondance.

Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.

1G16
Dossier
an XI (1802) – XIXème siècle

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G24
Dossier
1850-1931 (lacunes : 1917-1921)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices générales.

Contributions indirectes.

1G29
Dossier
1812, 1815

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.

Contributions indirectes.

1G20
Dossier
1934

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.

Contributions personnelle et mobilière.

1G28
Dossier
1791-1808

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rôles d’imposition.

Contributions personnelle et mobilière.

G19
Dossier
1793, an V (1797)

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rôles d’imposition.

Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

G21
Dossier
1912-1916

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrice générale.

Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1845-1931

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices générales.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G19
Dossier
1891-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G36
Dossier
1906-1968

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G12
Dossier
1893-1970

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G17
Dossier
1894-1968

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G17
Dossier
1892-1973

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G27
Dossier
1891-1980 (lacunes : 1964-1973)

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G18
Dossier
1899-1982 (lacunes : 1965-1973)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Registres à souche des déclarations, souches.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G20
Dossier
1891-1951

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

G14
Dossier
1892-1973

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registres à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G20
Dossier
1891-1970

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.

1G24
Dossier
1903-1961

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

1G13
Dossier
1864-1904

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.

1G18
Dossier
1906-1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.

1G19
Dossier
1928-1942

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse et taxe sur les chiens.

1G19
Dossier
1937-1941

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Registre à souche des déclarations.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.

1G17
Dossier
1897-1906

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Registre à souche des déclarations, souches.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.

1G34
Dossier
1862-1948

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre à souche des déclarations, souches.

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.

1G15
Dossier
1873-1903

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.

1G22
Dossier
1863-1944

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Contributions, administrations financières

G
Série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Résultats 3751 à 3800 sur 10098

« Précédent
1
...
73
74
75
76
77
78
79
...
202
Suivant »