- 1H9
- Dossier
- 1891-1950
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enquête générale sur la commune : questionnaire d’enquête (1962). Territoire. – Fixation des limites de l’agglomération de Courtes : arrêté du maire, arrêté préfectoral (1974).
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Questionnaire.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Enquête sur les édifices du culte : questionnaires d’enquête (1845, 1981).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Chavannes-sur-Reyssouze, avis, instructions, correspondance (1905-1909, 1927).
Legs de Marie-Rose Bellay, veuve Fleury de 500 francs à la fabrique d’église : liste des héritiers, correspondance (1901-1902).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tribunal civil de Belley, justice de paix : notifications de condamnation, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix, instructions (1830-1869).
Enquête sur A.R. : rapports de police et de gendarmerie, demande de renseignement, correspondance (1936-1937).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Demandes d’enquêtes, convocations, correspondance générale, convocations, notifications, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire (1959).
Recensement des installations sportives (1963).
Épreuves sportives (1953-1978).
Concours des villages et maisons fleuries (1973-1980).
Plan national de modernisation des équipements sportifs et touristiques, recensement des besoins (1955-1970).
Meublés de tourisme, exonération fiscale (1966).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Carnets, registres.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres, carnets d’enregistrement des titres de recette et des mandats communaux
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1875-1903), registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938), carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1895-1921, 1934-1938).
Enregistrement des permis de construire.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cahier.
Enregistrement des permis de construire.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations de permis de construire (1965-1969).
Permis de démolir n°80 0044 DEM de S.C. (1980).
Certificats d’urbanisme (1977, 1981-1982).
Enregistrement des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Écoles : registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
École privée de filles : convention conclue la sœur supérieure de l’ordre de Saint-Charles et directrice de l’école des filles Benoîte Fayard, déclarations d’ouverture (1867, 1887, 1897, 1903-1904, 1914).
Enseignement privé et professionnel.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Enseignement privé, école des filles : prolongation de l’autorisation (1901) ; situation des écoles congrégationnistes : questionnaire d’enquête (1902).
École d’accouchement, admission : lettre (1819).
Cours d’adultes : création, délibérations, correspondance (1884-1895).
Œuvre du trousseau : subventions (1913-1914).
Enseignement postscolaire agricole et ménager : délibérations (1955-1956).
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Enseignement privé. – Écoles : registre des déclarations (1894-1903) ; liquidation judiciaire de la congrégation des sœurs de Sainte Marthe : jugement (1905). Pupilles de la Nation : liste nominative, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de première instance portant adoption (1942-1943, 1966).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).
Enseignement professionnel et secondaire.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1823-1928
École d’accouchement, admissions : notifications (1823-1825, 1832, 1839, 1843-1844, 1884, 1928).
Cours d’adultes : subventions, chauffage, correspondance (1868-1879, 1896).
Lycées : demande d’une bourse de l’État pour le jeune [Françon] (1879).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Collège de Thoissey : mémoire pour la commune de Thoissey contre C. G., acquéreur d’une portion de l’enclos du collège.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Enlèvement de feuilles mortes : conditions, correspondance (1820, 1859-1873).
Concours permanent de l’ONF : délibérations, convention, arrêtés préfectoraux (1967-1972).
Travaux d’entretien : programmes de travaux, délibérations, bilans des travaux d’entretien, pièces comptables, correspondance (1861-1867, 1972-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Programmes annuels des travaux et relations avec le syndicat intercommunal de voirie.
Entretien du réseau d’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Aménagement du réseau et construction d’un réservoir de 200 m3 : projet, concours Génie rural, autorisations de passage en terrains privés, financement, projet d’exécution, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1968-1972).
Hameau de Grésin, réfection du réseau d’eau : avant-projet, projet, acquisition de terrain , acte notarié, arrêté préfectoral, financement, appel d’offre, pièces contractuelles, avenant, autorisations de passage, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance(1972-1976).
Hameau de Longeray, renforcement du réseau d’alimentation : avant-projet détaillé, concours DDE et DDAF , financement, appel d’offre, pièces contractuelles, promesses de concession de tréfonds, plans, certificats de paiement, factures, correspondance (1981-1982).
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fermeture provisoire de l’école : instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Annonce faite par le curé Bergier à la messe du 8 octobre 1596 de la part des syndics de payer les tailles et de « ne pas aller à Bourg à cause de la contagion sous peine de quarantaine hors de la ville ».
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Règlement sanitaire municipal : arrêté du maire (1903).
Comité sanitaire, désignation de membres : délibération (1884).
Épidémie de dysenterie dans la commune : information du préfet au maire de l’envoi de trois sœurs de Saint-Joseph pour soigner les malades (1859).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire et réouverture de l’école des garçons : notifications, télégrammes (1903, 1945).
Désinfection des locaux : avis, déclarations de maladie, correspondance (1916-1917).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Surveillance vétérinaire : recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté, signalements, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire, déclaration d’infection, cessation de la mise sous surveillance (1831, 1842, 1892-1917, 1929-1937).
Rage : arrêtés du maire sur les mesures à prendre, instructions, correspondance (1857-1915).
Registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, rapports du vétérinaire, laissez-passer (1920-1952).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rage, cas constaté chez le bétail de Claude Larmet, propriétaire : correspondance avec le préfet.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rage : arrêté du maire (1906) ; tuberculination [1] : état des panonceaux et millésimes remis (1963-1966).