- 1L11
- File
- 1973-1976
Part of Fonds communal de Journans
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Part of Fonds communal de Journans
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, affaire H. D., correspondance (1973-1978).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
Part of Fonds communal de Grièges
Lotissement communal Le Pavillon.
Part of Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Route nationale et chemins départementaux.
Part of Fonds communal de Confrançon
Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973).
Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974).
Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1978-1982).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Voies communales. – Élargissement.
Part of Fonds communal d'Illiat
Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).
Part of Fonds communal d'Attignat
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
Part of Fonds communal de Léaz
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Cotisations et charges sociales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Déclarations annuelles des données sociales (1974-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement mensuels (1975-1982).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Part of Fonds communal de Chaley
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Part of Fonds communal de Journans
Centre de loisirs : engagements pour emploi de moniteurs étrangers.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Installation groupée de lignes téléphoniques : conventions conclue avec le CDAR, correspondance (1974-1976) ; exploitation de la cabine téléphonique : convention conclue avec les PTT, délibération, correspondance (1980).
Part of Fonds communal de Lent
Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Courtes