Tableau de recensement par hameau, vue 01.
- 00F001_009
- Item
- 1826
Part of Fonds communal d'Attignat
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Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
État de recensement de la population.
Part of Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Part of Fonds communal de Dommartin
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau de recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Part of Fonds communal de Dommartin
État de répartition des ressources en logement.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Journans
État signalétique des étangs, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
État signalétique des étangs, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Personnel de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).
Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).
Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Part of Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Part of Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
Recensement et mouvements de la population.
Part of Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes et états nominatifs, feuilles récapitulatives (1836, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982) ; gestion des agents recenseurs (1872-1931).
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans