- E51-53
- recordgrp
- 1954-1992
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley