1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
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- 1792 – an III (1794)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
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1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Part of Fonds communal de Dommartin
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
Part of Fonds communal du Plantay
Délibération (an II, 15 germinal) [1].
[1] Le 15 germinal an II correspond au 4 avril 1794 du calendrier grégorien.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal du Plantay
liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).
[1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente : délibération.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Part of Fonds communal de Journans
Comptes du receveur, quittances, reçus, ventes de bois.
Contributions personnelle et mobilière.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Part of Fonds communal de Dommartin
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Part of Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Tribunal criminel et justice de paix.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tribunal criminel : ordonnance, jugement à une condamnation à six mois d’emprisonnement pour Benoit Beru, transfert de détenus de la maison d’arrêt de Trévoux à celle de Bourg (1792, an III (1795)). Justice de paix, élection : liste nominative (an X, 1802).
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Part of Fonds communal de Dommartin