- GG8
- Dossier
- 1783-1792
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Délimitation du territoire avec Souclin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).