- 1Q1-2
- Groupe de documents
- 1892-2013
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Exécution budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Remenbrement et réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).