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- Série
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Actes de l’administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz