- 1G13-14
- recordgrp
- 1974-1979
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.